Mentions légales

Le site www.focale.info est la propriété de HAZEBROUCK Images, 1 RUE RAOUL DUFY 21000 DIJON enregistré au registre du commerce de Dijon sous le numéro SIRET 792 180 739 000 15.

 

Responsable du site et Directeur de publication :

 

M. Thomas Hazebrouck

 

Conception et développement :

 

Shaken Mind, assure la création de site internet Dijon. Cette agence de communication à Dijon vous propose une large palette de service, tels le référencement de site internet à dijon, Vous pouvez nous retrouver : 12 rue des grandes varennes, 21121 Ahuy (France) Ou sur notre site Internet : agence web Dijon

Bien Encré : Imprimerie professionnelle à Dijon

Monsieur Canvas : Impression sur toile à Dijon

Hébergement : 

 

Solution d'hébergement de sites Internet à Dijon

 

OVH SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.

 

Informations nominatives

 

Le site www.focale.info, permet aux visiteurs de renseigner leurs adresses emails. Ces données sont utilisées pour leur adresser une lettre d'information. Les internautes sont informés qu'ils disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernants (art. 34 et suivant de la loi du 6 janvier 1978 « Informatique et Libertés »). Ce droit peut être exercé en s'adressant au webmaster.

 

Le site fait l'objet d'une déclaration CNIL N°1568824v0.

 

Propriété intellectuelle

 

La structure générale est la propriété de l'agence baka. Les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant les contenus du site sont la propriété exclusive d'HAZEBROUCK images. L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

 

Liens hypertextes

 

HAZEBROUCK images décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites internet vers lesquels il a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. L'accès à tous les autres sites internet liès à ce site web se fait aux risques de l'utilisateur.

 

Droit applicable

 

Ces conditions d'utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.